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Poursuite du séminaire itinérant de la SFFP "Repenser les finances européennes" à Besançon le 22 mars 2019

05/03/2019

La deuxième séance du séminaire itinérant de la SFFP "Repenser les finances européennes", le 22 mars 2019 à la Faculté de droit de Besançon (Amphi Cournot), porte sur "Le contrôle de l'exécution du budget de l'Union européenne". 

 

A l’occasion des élections européennes du mois de mai prochain et en pleine période de négociation du futur cadre financier pluriannuel, la SFFP organise tout au long de l’année 2019 un séminaire itinérant intitulé « Repenser les finances européennes ». Ce séminaire comprendra cinq séances sur des thèmes précis (à Rennes, Besançon, Montpellier, Toulouse et Chambéry). L’exécution budgétaire européenne demeure un processus trop rarement étudié. Pourtant, les enjeux financiers s’avèrent considérables. La difficulté première concerne l’interaction des États membres qui, tantôt sont contrôlés, tantôt participent au contrôle. D’un point de vue institutionnel, l’Union européenne se modifie avec l’essor de la Cour des comptes européenne, le renforcement d’Olaf et dernièrement l’émergence du parquet européen.

 

Ce séminaire est placé sous la responsabilité scientifique de Mme Corinne DELON-DESMOULIN (Université de Rennes 2), de M. Matthieu HOUSER (Université Bourgogne Franche-Comté) et du Pr. Céline VIESSANT (Aix-Marseille Université).

 

La SFFP

Lancement à Rennes du Séminaire itinérant SFFP de l'année 2019 « Repenser les finances européennes »

25/02/2019

Le Séminaire itinérant de la SFFP pour l'année 2019, intitulé « Repenser les finances européennes », a commencé le 6 février 2019 à l’université Rennes 2, avec des interventions de Xavier Cabannes, Corinne Delon-Desmoulins, Eric Gicquel et Alix Delasnerie autour des pouvoirs financiers du Parlement européen : illusion ou désillusions ? La présence dans l’assistance de spécialistes de finances européennes, de droit européen, de finances publiques et de droit constitutionnel a permis des échanges nourris. La prochaine séance se déroulera le 22 mars à Besançon (programme à venir).

 

Colloque conclusif du séminaire itinérant 2018 Constitution et finances publiques. De nouvelles pages à écrire ? 4 octobre 2018, à Paris

22/02/2019

Le colloque conclusif du séminaire itinérant 2018 de la SFFP s’est déroulé le 4 octobre 2018 à Paris ; il a été organisé conjointement par FONDAFIP et la SFFP, dans un esprit de coopération et dans une ambiance amicale, à la faculté de droit de l’université Paris 5, de 14h00 à 17h30 puis à la Cour des comptes, à partir de 18h30.

Après une ouverture du colloque par les secrétaires générales de FONDAFIP et de la SFFP, Marie-Christine Esclassan et Céline Viessant, la première session, sous la présidence de Marie-Christine Esclassan, a permis d’entendre les communications de Xavier Cabannes, Aurélien Baudu et Matthieu Conan et la deuxième, sous la présidence de Marc Leroy, les communications d’Alexandre Maitrot, Alain Pariente et Céline Viessant. 

Après la fin de cette première partie, le colloque s’est déplacé à la Cour des comptes, pour la fin des travaux. Ceux-ci, sous la présidence de Michel Bouvier et Xavier Cabannes, ont permis d’entendre les communications de Katia Blairon, Etienne Douat et Michel Bouvier, avant la conclusion générale de ce beau colloque par Didier Migaud. 

Il faut ici remercier la Cour des comptes et son Premier président Didier Migaud d’avoir accepté d’être partie prenante dans ce colloque et d’en avoir fait l’événement de la Cour à l’occasion de la Nuit du droit qui se déroulait ce jour-là. 

Les actes de ce colloque paraîtront à la Revue française de finances publiques prochainement.

La SFFP

 

Séance du séminaire itinérant le 20 septembre 2018, à Lille sur les lois de programmation des finances publiques

22/02/2019

Cette très belle séance lilloise a été l'occasion, après une présentation du séminaire et de la séance par Stéphanie Damarey, Xavier Cabannes puis Aurélien Baudu, d'entendre successivement, sous la présidence de Céline Viessant, Mathieu Peruyero, administrateur à la commission des finances du Sénat chargé des LPFP, Aymeric Potteau, Etienne Douat et, enfin, en conclusion, Xavier Vandendriessche.

Lille est un des pôles universitaires les plus importants en matière de droit public financier ; on parle même d'une Ecole lilloise des finances publiques. L'Ecole de Lille s'est imposée dans le paysage universitaire et on ne compte plus les professeurs ou maître de conférences, qui en sont issus, qu'ils soient en poste à Lille ou ailleurs, y compris dans le sud de la France, ainsi que les thèses en droit public financier qui y sont soutenues.

Pour conclure, "deux mots" sur le principe de ce séminaire itinérant. Il s'agit pour les spécialistes d'une matière qui a souvent, à grand tort, mauvaise presse dans l'université alors même qu'elle est incontournable dans le fonctionnement de notre société et dans les grandes réfelxions actuelles, de venir à la rencontre d'étudiants et de collègues, pour montrer tous les enjeux juridiques et financiers que recouvrent l'étude des finances publiques, pour sortir d'un entre-soi peu constructif et pour montrer aux plus jeunes tout l'intérêt d'étudier ces questions et d'y consacrer des recherches doctorales.

Grand merci donc à l'Ecole lilloise et à tous ses membres présents, pour l'accueil enthousiaste et très amical qu'ils nous réservent aujourd'hui...

Grand merci aussi à la Revue Gestion & Finances publiques qui a publié les actes de cette seance dans le premier numéro de l'année 2019 (GFP n°1-2019).

Xavier Cabannes, Président de la SFFP

 

Dans une ambiance conviviale, la SFFP a tenu sa première Université d'été à Poitiers.

15/10/2018

Merci au professeur Sébastien Kott pour son organisation ! 

Le prix de thèse 2018 - Prix Luc Saidj- a été remis à Fabrice Pezet

15/10/2018

Lors de l'Université d'été de la SFFP à Poitiers, le prix de thèse 2018 de la SFFP - Prix Luc Saidj - a été remis à M. Fabrice Pezet pour sa thèse intitulée La fiscalité et le marché : de l'Etat fiscal à la fiscalité de marché sous la direction du Professeur Alexandre Maitrot de la Motte.

Mention au titre du concours a été attribuée à M. Guiseppe Bianco pour sa thèse intitulée Restructuration de la dette souveraine : entre créanciers privés et droit international sous la direction des Professeurs H. Ruiz Fabri et M. Andenas.

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