Parution des actes du colloque "Constitution et finances publiques"
08/05/2020
Vient de paraître à la Revue française de finances publiques (RFFP) de ce mois de mai, numéro 150, les actes du colloque de la Société française de finances publiques avec FONDAFIP, sur « Constitution et finances publiques ». C’est le souvenir d’une superbe manifestation qui s’était terminée à la Cour des comptes, dans le cadre de la Nuit du droit. Bonne lecture !
La SFFP
Covid-19 : billets biblio et veille trimestrielle de la SFFP
07/04/2020
Madame, Monsieur,
Le Conseil d'administration de la SFFP qui s'est réuni en janvier dernier a décidé de réserver son Billet bibliographique mensuel et sa Veille trimestrielle aux seuls membres de la SFFP à jour de cotisation (pour adhérer à la SFFP, laissez-vous guider par ici)
Cependant, dans les circonstances actuelles et compte-tenu des difficultés qui peuvent être rencontrées pour accéder aux revues et ouvrages venant de sortir et donc de suivre l'actualité doctrinale, la SFFP a décidé de diffuser le plus largement possible ces documents jusqu'à la fin du confinement, afin de faciliter le travail de chacun et le suivi de l'actualité.
Retrouvez-le sur ce lien : billets biblio SFFP
Et sur celui-ci : Veille trimestrielle SFFP
Ce n'est pas grand-chose mais cela nous a paru normal de le faire.
Portez-vous bien,
La SFFP
2e séance du séminaire itinérant 2020 de la SFFP à Nice
17/02/2020
En raison de la crise sanitaire que nous traversons, la séance du Séminaire itinérant 2020 de la SFFP qui devait se dérouler à Nice le 27 mars, sur "Intelligence artificielle et finances publiques" est annulée et reportée ; la nouvelle a été diffusée sur les réseaux sociaux dès le lendemain de l'allocution du Président de la République.
Cette séance, organisée sous la direction scientifique de Caroline Lequesne Roth, et associant SFFP, FONDAFIP et DL4T, se tiendra en septembre ou octobre prochain.
Il convient ici de remercier toutes les personnes qui avaient accepté d'intervenir, en espérant pouvoir les écouter dans quelques mois.
Le Séminaire itinérant de la SFFP 2020 portant sur le thème "Enjeux et transformations de la fiscalité" poursuit sa route sous le soleil méditerranéen. La deuxième séance sur Intelligence artificielle et finances publiques se tiendra à Nice le 27 mars 2020 sous la responsabilité scientifique de Caroline LEQUESNE-ROTH, MCF en droit public à l’Université de Nice en partenariat avec la Fondation internationale de finances publiques (FONDAFIP) et la chaire 3IA Alexandre Koyré.
1ère séance du Séminaire itinérant 2020 de la SFFP à Perpignan, un succès !
30/01/2020
Le Séminaire itinérant de la SFFP 2020 portant sur le thème "Enjeux et transformations de la fiscalité" a rencontré un vif succès lors de son démarrage. La première séance sur L'avenir de la fiscalité locale s'est tenue à Perpignan le 7 février 2020 sous la responsabilité scientifique de Jean-François CALMETTE, MCF en droit public à l’Université de Perpignan en partenariat avec le Centre de droit économique et du développement (CDED), devant un public au rendez-vous. Bravo aux organisateurs pour ce beau séminaire ! Les actes de ce séminaire sont annoncés au Bulletin juridique des collectivités locales.
Nouvelle parution des actes du Séminaire itinérant SFFP sur les finances européennes
06/12/2019
Après la parution des actes de la séance de Rennes du séminaire itinérant 2019 de la SFFP "Repenser les finances européennes", à la Revue de l'Union européenne du mois de décembre 2019 ; la seconde séance du séminaire itinérant de la SFFP qui s’est déroulée à Besançon, intitulée « Le contrôle de l'exécution des dépenses de l'UE » vient de paraître à la revue Gestion et Finances publiques 2019 n°6 avec les articles de Matthieu Houser, « Le contrôle de l’exécution du budget de l’UE », p. 116-117 ; de Gil Desmoulin, « Regard sur l’histoire du contrôle des comptes de l’UE », p. 118-125 ; de Patrick Ravillard, « Le contrôle des recettes du budget européen du point de vue de la lutte contre la fraude », p. 126-130 et du Pr. Francesco Martucci, « Le contrôle de l’exécution des dépenses dans le cadre constitutionnel de l’UE », p. 131-139
Nous vous en souhaitons bonne lecture.
Bravo aux organisateurs pour la célérité de cette publication !
Colloque de clôture à Chambéry du séminaire de la SFFP "Le Brexit et les finances publiques"
04/12/2019
Ce vendredi 29 novembre 2019, la SFFP était présente au colloque sur le Brexit et les finances publiques co-organisé par Alexandre GUIGUE et le Pr. Francesco MARTUCCI. Il s'est tenu dans l’amphithéâtre de la présidence de l’Université Savoie Mont Blanc à Chambéry. Les finances publiques sont un enjeu majeur de la négociation de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. Les conséquences du Brexit se font ressentir depuis l’annonce des résultats du référendum en 2016 et s’annoncent durables, tant pour le Royaume-Uni que pour l’Union européenne et ses State membres. Ce colloque est l’occasion d’analyser la portée financière du Brexit, d’abord pour le Royaume-Uni, « Le Brexit et les finances publiques britanniques », ensuite sur « la négociation du règlement financier » et, enfin, sur les finances européennes, « Les conséquences du Brexit sur les finances publiques européennes ». Bravo aux organisateurs pour cette superbe manifestation scientifique !
Colloque "Constitution(s) et Impôt(s), approche comparée" de la Section de finances publiques comparées
04/12/2019
Le 22 novembre dernier, à la Cour des comptes, s'est déroulé un colloque international, placé sous le haut patronage du Conseil des prélèvements obligatoires, organisé par les Pr. Aurélien BAUDU et Michel LASCOMBE, dans le cadre de la Section de droit public financier de la Société de législation comparée, en partenariat avec le Cercle des Constitutionnalistes, l'Institut international des sciences fiscales et la Revue européenne et internationale de droit fiscal. En présence de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, de magistrats financiers, de membres du Conseil des prélèvements obligatoires, de membres du Conseil constitutionnel, d'avocats fiscalistes, d'universitaires, cette journée a permis d'explorer la relation théorique et conceptuelle entretenue entre la Constitution et l'impôt en Allemagne, en Espagne, en France et en Italie.
Colloque "Souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit" à Nancy le 18 octobre
21/10/2019
Succès du Colloque "Souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit" à Nancy le 18 octobre dernier, sous la direction de Katia BLAIRON, MCF-HDR en droit public de l'Université de Lorraine (IRENEE) avec la participation de la SFFP et de nombreux de ses membres, comme les Pr. Céline VIESSANT et Sébastien KOTT, Christophe PIERUCCI, Alexandre GUIGUE, le Pr. Marie-Christine ESCLASSAN... Bravo aux organisateurs de ce beau colloque avec des débats riches et nombreux. Merci l'Université de Lorraine et l'IRENEE !
Prochainement à Chambery, séminaire de la SFFP "Le Brexit et les finances publiques"
21/10/2019
Se déroulera prochainement à Chambery sous la direction commune d'Alexandre GUIGUE, MCF-HDR en droit public et Trésorier de la SFFP et du Pr. Francesco MARTUCCI de l'Université Paris 2 Assas, la dernière séance du séminaire itinérant 2019 de la SFFP portant sur Le Brexit et les finances publiques. Le programme définitif sera diffusé dans les prochains jours. Au plaisir de vous retrouver à Chambery le vendredi 29 novembre de 14h à 18h à l'occasion de ce séminaire.
Colloque "La fiscalité locale : regards comparatifs" à Lyon le 10 octobre
16/10/2019
Un colloque sur le thème « La fiscalité locale : regards comparatifs, simple évolution ou véritable révolution ? », s'est tenu à l’Université de Lyon Jean-Moulin 3, le 10 octobre dernier, organisé par Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3, avec le soutien de la Société française de finances publiques.
Le formulaire de contact est à votre disposition :
Une adresse mail est réservée aux doctorants :
sffp.section.doc@laposte.net
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