Visioconférence
À la suite immédiate de l’AG de ce même jour, les 20 nouveaux membres élus du Conseil d’administration se sont réunis pour évoquer les points suivants qui étaient à l'ordre du jour :
1. Présentation des résultats financiers 2021 par M. Alexandre Guigue, ancien trésorier, ainsi que du bilan des adhésions 2021 et changement de domicile postal de la SFFP par le Pr. Vincent Dussart, nouveau trésorier de la SFFP.
2. Montant du tarif des adhésions 2022
3. Prix de thèse de la SFFP pour l'année 2022
4. Programme du séminaire itinérant 2022 sur les finances publiques locales piloté par M. Alain Pariente avec colloque inaugural à Bordeaux en juin 2022
5. Point sur l'Université d'été de la SFFP 2023
6. Point communication par le secrétaire général adjoint
7. Questions diverses
Université de Paris, Faculté de droit, Malakoff
À la suite immédiate de l’AG statutaire de ce même jour, les 20 nouveaux membres élus du Conseil d’administration se sont réunis pour procéder à l’élection des membres du Bureau.
Un seul candidat se présentait à la présidence : Etienne Douat.
Le candidat a présenté son programme, quant au rôle et aux activités de la SFFP.
Il a été procédé à l’élection du président à bulletins secrets.
Ensuite il a été procédé à l’élection des autres membres du bureau.
Ont été élus à l'unanimité :
Président : Etienne Douat (20 voix)
Vice-présidents (dans l’ordre alphabétique) : Corinne Delon-Desmoulin, Marc Leroy, Christian Michaut, Alain Pariente
Secrétaire général : Céline Viessant
Secrétaire général adjoint : Aurélien Baudu
Trésorier : Vincent Dussart
En outre, en dehors du bureau (mais y seront invités de fait), le Conseil d’administration a confié à l’unanimité la charge de la Section Doctorale et jeunes chercheurs à Aurélie Dort et Valérie Palma-Amalric.
Réunion du conseil d'administration de la SFFP le 3 juillet 2021
Université d'été à Reims
Les principaux points abordés ont été :
1- Proposition faite par le Président du Conseil d'administration de voir celui-ci raccourci son mandat de quelques mois afin de le terminer au mois de décembre 2021 (avec AG en décembre pour élire les membres du nouveau CA, suivi de la réunion de celui-ci pour élire les membres du nouveau Bureau)
2- Détermination du lieu de l'Université d'été de la SFFP pour 2022
3 - Questions diverses
Réunion du conseil d'administration de la SFFP le 1er février 2021
Visioconférence
Les principaux points abordés ont été :
1- Bilan de l’année 2020 (ce bilan ayant été fait en détail lors de notre AG début décembre, le Président Xavier CABANNES propose de ne pas le refaire, mais de seulement répondre aux éventuelles questions) et remarques autour de la séance de travail tenue le 22 janvier 2021 par zoom et le prolongement de cette expérience, par le Président Xavier CABANNES
2- Présentation des résultats financiers 2020 et du bilan des adhésions 2020, par M. Alexandre GUIGUE
3- Montant des adhésions 2021, par le Président Xavier CABANNES (compte-tenu de la situation, il est proposé au CA de maintenir tels que les montants pratiqués en 2020)
4- Prix de thèse 2021, par le Président Xavier CABANNES : Choix du jury et Fixation du calendrier
5- Proposition du programme du Séminaire itinérant 2021 "Juridictions 2025", par le Pr. Aurélien BAUDU
6- Proposition du programme de l’université d’été 2021 et point sur les financements, par le Pr. Marc LEROY
7- Questions diverses
Faculté de droit de l’Université Paris V
Les principaux points abordés ont été :
1. Bilan de l’année 2019 à la SFFP :
- Retour sur l’année 2019 et bilan de mi-mandat ;
- Retour sur le Séminaire itinérant 2019 et bilan général de la formule ;
- Retour sur l’université d'été 2019 ;
- Adhésions et bilan financier de l'année 2019.
2. Intendance de l’année 2020 à la SFFP :
- Proposition montant adhésion 2019 ;
- Proposition de lier la distribution du Billet bibliographique à l'adhésion à la SFFP ;
- Demande d’une collaboration d’une association Cameroun ;
3. Projets de l’année 2020 à la SFFP :
- Prix de thèse SFFP 2020 ;
- Proposition de Séminaire itinérant 2020 : «Enjeux et transformations de la fiscalité»
- Point sur le groupe « légitimité en Finances publiques »
- Point sur le colloque « Mythes en finances publiques » : calendrier et programme ;
- Point sur le colloque SFFP-SFDI, Paris, 27 juin 2020 ;
- Question de l'université de la SFFP 2020 ;
4. Perspectives de l’année 2021 à la SFFP et questions diverses
- Projet 2021 « Évaluation des politiques et finances publiques » et perspective d'une université d'été 2021 à Reims (sous la responsabilité du Pr. Marc Leroy)
- Questions diverses
Malakoff, Faculté de droit de l’université Paris V
Les principaux points abordés ont été :
1.- Bilan de l’année 2018 du point de vue administratif et scientifique
2. Point sur les adhésions 2018 et point financier 2018
3. Point rapide sur les projets en cours ou en état de finalisation :
4. Point sur le site Internet
5.- Proposition d’une adhésion 2019 « personne morale et entité́ » (250€) et d’une adhésion « étudiant en Master » (7€), l’adhésion normale restant à 30€ et l’adhésion « doctorant » à 15€ ;
6.- Prix de thèse de la SFFP 2019 :
7.- Présentation des projets 2019 :
8.- Demande de subventions :
9.- Présentation de projet à plus long terme
10.- Divers
Malakoff, Faculté de droit de l’université Paris V
Les principaux points abordés ont été :
1. Approbation du PV du CA du 7 septembre 2017
2. Situation financière de la SFFP
3. Les adhésions
4. Transfert du siège de la SFFP et démarches auprès de La Poste
5. Communication de la SFFP
6. Prix de thèse
7. Animation de la recherche
a) Organisation de séminaires itinérants :
b) Organisation de Journées des Finances publiques
c) Financement du groupe de recherche
8. Point sur la Section doctorale
9. Demandes de subvention :
10. Questions diverses
Paris V
À la suite immédiate de l’AG statutaire de ce même jour, les 20 nouveaux membres élus du Conseil d’administration se sont réunis pour procéder à l’élection des membres du bureau.
Deux candidats se présentaient à la présidence : Jean-Luc Albert et Xavier Cabannes.
Les deux candidats ont présenté leurs programmes, faisant apparaître des divergences, au-delà de nombreux points communs, quant au rôle et aux activités de la SFFP.
Il a été procédé à l’élection du président à bulletins secrets. Ensuite il a été procédé à l’élection des autres membres du bureau.
Ont été élus :
Président : Xavier Cabannes (18 voix)
Vice-présidents (dans l’ordre du vote) : Christian Michaut (unanimité), Etienne Douat (unanimité), Marc Leroy (unanimité) et Corinne Delon-Desmoulin (unanimité)
Secrétaire général : Céline Viessant (unanimité)
Secrétaire général adjoint : Aurélien Baudu (unanimité)
Trésorier : Alexandre Guigue (unanimité) ; Jacques Saurel assurant jusqu’à la fin de l’exercice 2017 la charge de trésorier adjoint, qui ensuite sera supprimée.
En outre, en dehors du bureau (mais y seront invités de fait), le Conseil d’administration a confié à l’unanimité la charge de la Section Doctorale et jeunes chercheurs à Audrey Rosa et Romain Bourrel.
Principaux points abordés :
- Etat d'avancement du dictionnaire de finances publiques
- Clarification des relations entre la SFFP et le master de fiscalité personnelle de l'Université d'Aix-Marseille
- Proposition de création d'un statut de membre étranger
- Relance des adhésions des personnes morales
- Proposition de modification des statuts
- Définition de règles précises concernant le soutien accordé par la SFFP aux colloques
- Création d'un prix attribué à un ouvrage de finances publiques
- Proposition de mise en place d'assises régionales des finances publiques
- Présentation du nouveau Prix de thèse de la Cour des comptes
- création d'un groupe de travail sur l'enseignement des finances publiques à l'initiative du professeur Xavier Cabannes
Une part majeure des activités du conseil d’administration et du bureau de la SFFP au cours de l’année 2014 a été consacrée à la préparation du colloque des 15 et 16 janvier 2015 ; de nombreuses réunions ont été organisées à cet effet. Le président Orsoni profite de cette réunion pour remercier sincèrement Mme Mélanie Joder et M. Jacques Saurel pour la part active qu’ils ont pris dans l’organisation matérielle de cette manifestation.
Un point important de cette réunion du Conseil d’administration concerne l’avancée de la nouvelle édition du Dictionnaire encyclopédique des finances publiques, à paraître aux éditions Economica.
Bilan sur le nombre d’adhésions en 2014 ; celles-ci étant en nette hausse.
Principaux points abordés :
- Présentation par Gilbert Orsoni, président de la SFFP, du projet de colloque "Les Finances publiques : quelle place pour demain ?" devant être organisé début 2015.
- Présentation par Marc Leroy du projet de colloque sur le financement des politiques publiques qui se déroulera à Reims les 25 et 26 septembre prochain.
- Information sur un colloque qui se déroulera en novembre 2014 à Aix sur la territorialité de l'impôt.
- Information sur la mise en oeuvre de la seconde édition du Dictionnaire encyclopédique des Finances publiques (désignation future d'un comité de pilotage et de responsables de rubrique et constitution future d'équipes de rédacteurs).
- Précision sur le calendrier du Prix de thèse.
La SFFP organise depuis de nombreuses années une Journée des doctorants. A cette occasion, les doctorants présentent l'avancée de leurs travaux devant des enseignants-chercheurs qui débattent ensuite avec eux d'un ensemble de questions qui vont de la problématique de thèse au plan tout en passant par les perspectives professionnelles qui font suite aux études doctorales. La manifestation vise à renforcer la solidarité des chercheurs dans nos disciplines, à faciliter les échanges entre eux et à les informer sur certaines évolutions de la matière.
Le 26 mars 2014, la Journée des doctorants s'est tenue à l'université Lille 2, à la veille du symposium international consacré à "La règle d'or des finances publiques en Europe : l'application du TSCG dans les systèmes budgétaires nationaux", organisé par Michel Lascombe et Aurélien Baudu.
Treize doctorants s'étaient inscrits. Seulement huit ont pu au final participer à cette rencontre ; ils venaient des universités d'Aix-Marseille, Paris 1, Paris 5, Paris 13, Montpellier 1 et Toulouse 1.
Après quelques mots d'accueil prononcés par Michel Lascombe, professeur à l'université Lille 2, chaque doctorant a fait une présentation (souvent au moyen d'un Powerpoint) de son sujet de thèse, de sa problématique, du plan projeté et des difficultés rencontrées. De nombreux enseignants-chercheurs ont échangé avec eux : Michel Lascombe (univ. Lille 2), Vincent Dussart (univ. Toulouse 1), Antoinette Hastings-Marchadier (univ. de Bretagne Sud), Jean-François Boudet (univ. Paris 5), Fabrice Bin (univ. Toulouse 1), Aymeric Potteau (univ. Lille 2) et Alexandre Guigue (univ. de Savoie, responsable de la section Doctorants et jeunes chercheurs de la SFFP). Ont pu rejoindre le groupe, plus tard, Thierry Lambert et Céline Viessant (univ. Aix-Marseille).
Les discussions ont été animées entre les participants, souvent entre les doctorants eux-mêmes, et ont permis que se nouent des relations informelles pour les années à venir. Les enseignants-chercheurs qui ont participé se sont retrouvés impliqués à un tel point qu'au coeur de l'après-midi il était difficile de dire qui était venu exposer sa problématique et qui était venu en débattre.
L'ambiance détendue et chaleureuse a été saluée par l'ensemble des participants. Elle inspirera l'organisation des Journées futures qui ont vocation à se tenir régulièrement à l'occasion de colloques soutenus par la SFFP.
- Election du professeur Gilbert Orsoni en qualité de président, en remplacement du professeur Robert Hertzog qui présidait la SFFP depuis 2005.
- Election d'un nouveau bureau
Vice-présidents : Jean-Luc Albert (professeur à l'université d'Auvergne), Etienne Douat (professeur à l'université Montpellier I), Mélanie Joder (sous directeur de la synthèse des finances publiques, Direction du Budget), Christian Michaut (avocat général près la Cour des comptes) et Marc Leroy (professeur à l'université de Reims)
Secrétaire général : Xavier Cabannes (professeur à l'université de Picardie)
Secrétaire général adjoint : Antoinette Hastings Marchadier (professeur à l'université de Bretagne Sud)
Trésorier : Jacques Saurel (inspecteur principal des impôts)
Trésorier adjoint : Céline Viessant (maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille)
Chargée de la communication : Corinne Delon Desmoulin (maître de conférences à l'université Rennes 2)
- Octroi de la qualité de président d'honneur de la SFFP au professeur Robert Hertzog
- Octroi de la qualité de secrétaire général honoraire de la SFFP au professeur Luc Saïdj
Avant la tenue de l'Assemblée générale (voir le compte-rendu de cette assemblée sur ce site), une cérémonie de remise des Prix a été organisée. A cette occasion, M. Alexandre Mangiavillano s'est vu remettre le Prix Bercy pour sa thèse "Le contribuable et l'Etat. L'impôt et la garantie constitutionnelle de la propriété (Allemagne-France)" et M. Renaud Bourget s'est vu remettre un Prix spécial de la SFFP pour sa thèse "La science juridique et le droit financier et fiscal. Etude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIX° et XX° siècles).
Principaux points abordés :
- La prochaine AG se déroulera le 14 juin 2013 à 16h00 à Paris. Cette AG sera précédée d'une conférence-débat thématique à 14h00.
- Propositions de diverses modifications des statuts de la SFFP qui seront soumises à l'AG (principalement : diminution du nombre de membres du CA, suppression des sections -à l'exception de la section des doctorants, composition du bureau)
- Préparation d'un grand colloque SFFP sur le Droit public financier. Ce colloque serait précédé à l'automne d'un séminaire doctrinal entre financiers. Ce séminaire d'automne pourrait se tenir en octobre à Aix-en-Provence. En marge de ce séminaire d'automne, le nouveau CA de la SFFP se réunira et désignera le nouveau bureau.
- Point sur le Prix Bercy et sur certaines difficultés quant aux modalités d'attribution. Perspective de remise du Prix Bercy 2012 au mois de juin 2013.
Décembre 2012 : modification du bureau de la SFFP
Suite au dernier conseil d'administration, M. Marc Leroy a été désigné comme responsable de la section Science politique et sociologie des finances publiques, Mme Antoinette Hastings-Marchadier est devenue secrétaire général adjoint de la SFFP et M. Xavier Cabannes, secrétaire général.
Le rôle du Conseil constitutionnel dans le contrôle des lois de finances, des LFSS, des lois fiscales et des textes relatifs aux finances locales est bien connu des membres de la SFFP. L'importance de sa jurisprudence en matière financière et fiscale s'est encore amplifiée avec les QPC. De nouvelles évolutions sont probables si une règle d'équilibre des comptes publics devait être établie, assortie d'une nouvelle loi organique. Il nous a paru intéressant, qu'au-delà de la lecture des décisions du juge constitutionnel, les membres de la SFFP puissent avoir un contact vivant avec l'institution et certains de ses membres, notamment ceux qui suivent plus particulièrement les questions de finances publiques.
19 membres de la SFFP se sont inscrits et 16 étaient présents, dont le Professeur Robert Hertzog, président de la SFFP, le mercredi 3 octobre, après-midi, rue de Montpensier. Les participants ont d'abord été reçus par Monsieur le conseiller Renaud Denoix de Saint-Marc pour un entretien d'environ une heure portant principalement sur le contrôle des lois de finances. A cette occasion, Monsieur Renaud Denoix de Saint-Marc a expliqué la manière dont le Conseil appréhende le contrôle des lois de finances et notamment se prépare en amont d'une saisine quasi-systématique. Les participants ont ainsi pu apprendre comment le rapporteur ainsi que les autres membres se préparent en vue du contrôle : le suivi de l'actualité économique et financière dans la presse, la surveillance des débats au sein des assemblées... A l'issue de cette présentation les participants ont pu poser des questions portant tout à la fois sur le contrôle du principe de sincérité, du principe d'équilibre, le rôle de la Cour des comptes ainsi que du futur Haut conseil des finances publiques.
Ensuite, Madame Geneviève Gondouin, membre du service juridique, a exposé les méthodes de travail du Conseil constitutionnel, expliquant notamment les fonctions de ce service, placé sous la direction du Secrétaire général ; il travaille dès la saisine du Conseil pour préparer ses décisions et se met au service de chacun des membres du Conseil. Madame Gondouin est aussi revenue sur l'augmentation des effectifs de la Haute juridiction à la suite de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 introduisant la QPC.
Monsieur Lionel Brau, chef du service Documentation, a expliqué le rôle de son service et l'appui essentiel qu'il apporte tant au service juridique qu'aux membres du Conseil (veille juridique et politique, documentation concernant les textes déférés et service à la demande).
Avant de quitter la rue Montpensier, Madame Caroline Pétillon a proposé aux participants une visite patrimoniale, donnant des explications détaillées sur les différentes pièces et le mobilier de cette superbe aile du Palais Royal.
La Société Française de Finances Publiques organise depuis de nombreuses années une journée des doctorants qui vise à renforcer la solidarité des chercheurs dans nos disciplines, à faciliter les échanges entre eux, à les informer sur certaines évolutions de la matière et sur les perspectives professionnelles qu'ils peuvent envisager.
Jeudi 14 juin 2012, la journée des doctorants s'est tenue à l'université Paris 5-Paris Descartes, invitée par le centre Maurice Hauriou de cette université.
Malgré des difficultés qui semblent s'accroître avec le temps, 17 doctorants s'étaient inscrits et 15 ont effectivement participé à cette rencontre ; ils venaient des universités Aix-Marseille 3, d'Auvergne, de Lorraine, Lyon 3, de Nantes, Paris 1, Paris 5, de Rouen et Toulouse 1.
Après quelques mots d'accueil prononcés par Robert Hertzog, président de la SFFP, chaque doctorant a pu se présenter et décrire son sujet de thèse, faisant réagir les enseignants-chercheurs de la SFFP venus les écouter et échanger avec eux : Robert Hertzog (univ. Strasbourg), Luc Saïdj (univ. Lyon 3), Etienne Douat (univ. Montpellier 1), Matthieu Conan (univ. Paris 10), Jacques Buisson (univ. Paris 5), Xavier Cabannes (univ. de Picardie), Antoinette Hastings-Marchadier (univ. de Nantes) et Alexandre Guigue (univ. de Savoie, responsable de la section Doctorants et jeunes chercheurs).
Au cours de la matinée, deux intervenants sont venus partager leur expérience avec l'auditoire. Le professeur Rémi Pellet, membre du jury d'agrégation de droit public 2011-2012, a fait une présentation des diverses voies de recrutement dans l'enseignement supérieur et donné un grand nombre d'informations sur la place qu'y occupent les finances publiques et le droit fiscal. Monsieur Gilles Miller, avocat-général à la Cour des comptes, a fait une riche intervention sur la Cour des comptes, brossant un tableau d'ensemble de ses missions ainsi que de leurs évolutions récentes.
Après le déjeuner-buffet, les doctorants se sont répartis en deux ateliers. Le premier consacré aux finances publiques et animé par Luc Saïdj, Etienne Douat, Antoinette Hastings-Marchadier et Alexandre Guigue. Le second consacré au droit fiscal, animé par Robert Hertzog et Jacques Buisson. Les discussions ont été très animées entre les doctorants eux-mêmes ; des collaborations nouvelles sont nées et les participants ont exprimé leur satisfaction pour une manifestation qui a répondu à leurs attentes et besoins... comme les années précédentes !
La journée s'est achevée par l'Assemblée générale de l'association après un moment de convivialité.
Remise des Mélanges en l'honneur du professeur Robert Hertzog, président de la SFFP
Le 19 novembre 2010, s'est déroulé à l'université de Strasbourg, sous l'égide de l'Institut d'Etudes politiques, de la Faculté de Droit et de l’Institut de Recherche Carré de Malberg, la cérémonie de remise des Mélanges en l’honneur du professeur Robert Hertzog, président de la SFFP. Intitulé « Réforme des finances publiques et modernisation de l’administration », cet ouvrage, publié fin 2010 aux éditions Economica, ne comprend pas moins de quarante-sept contributions émanant d’universitaires et de praticiens qui avaient souhaité prendre la plume pour témoigner au professeur Hertzog leur affection, leur admiration et leur fidélité. La remise de ces Mélanges a été précédée de deux Tables rondes sur le thème « Les Finances publiques en perspective » et relatives, l’une aux « Tensions sur les comptes publics » (Bonne gouvernance financière et maîtrise des comptes publics/ Comment éteindre la dette sociale ?/ Y a-t-il un avenir pour l’autonomie financière des collectivités locales ?), l’autre aux « Nouveaux chantiers pour la gestion publique » (De la disparition de la gestion de fait/ à l’improbable modernisation de la responsabilité devant la CDBF).
Une nouvelle section au sein de la Société
Le Conseil d'administration du 22 janvier 2010 a décidé de créer une section Etablissements publics. La responsabilité de cette nouvelle section a été confiée à Henry-Michel Crucis, professeur à l'université de Nantes.
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